Droits d’utilisation
Auteur des images : .
Usage privé
Le titulaire de la licence obtient le droit simple, non transférable et illimité dans le temps et dans l’espace d’utiliser les images désignées à des fins privées et non commerciales.
Autorisé : tirages et produits photo pour son propre usage (y compris via des prestataires d’impression), albums photo privés, partage avec la famille et les amis, publication sur des profils privés de réseaux sociaux et sur des sites web privés.
Non autorisé : toute utilisation commerciale (publicité, communication d’entreprise, vente, concours impliquant une cession de droits), cession à des tiers à des fins commerciales, retouches dénaturant le caractère des images, ainsi que la suppression des mentions d’auteur.
En cas de publication, l’auteur doit être mentionné dans la mesure où cela est d’usage et possible (§ 13 UrhG).
Usage commercial
Uniquement si choisi expressément lors de l’achat (avec supplément).
Le titulaire de la licence obtient le droit simple, non transférable et illimité dans le temps et dans l’espace d’utiliser les images désignées à ses propres fins commerciales – y compris pour un usage privé.
Autorisé : site web, boutique en ligne et réseaux sociaux du titulaire de la licence, supports publicitaires et imprimés, relations presse, présentations ; adaptations courantes telles que le recadrage et le redimensionnement.
Non autorisé : sous-licence ou cession des droits d’utilisation à des tiers, vente des images en tant que telles (p. ex. comme photo de banque d’images ou modèle d’impression destiné à la revente), utilisation dans des marques ou des logos, utilisation dans un contexte dénigrant pour les personnes représentées.
Les droits des personnes représentées (droit à l’image) ne font pas l’objet de la présente licence ; en cas d’utilisation publicitaire, il incombe au titulaire de la licence de les garantir lui-même, à défaut d’autorisation des personnes concernées.
L’auteur doit être mentionné dans la mesure où cela est d’usage et possible (§ 13 UrhG).
Seul fait foi le texte figurant sur le certificat de licence de votre commande.